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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D
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CARRE DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE DECO
SARL M & D, SARL

Numéro de dépôt :
3753567
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
CARRE DECO de M & D

Présentation de la marque CARRE DECO

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARRE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M & D domicilié(e) 16 LE VERGER - 23000 - SAINTE FEYRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 782 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M & D domicilié(e) 16 LE VERGER - 23000 - SAINTE FEYRE - France.

La marque CARRE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE DECO est expirée depuis le 13 juillet 2020.

M & D a également déposé les autres marques suivantes : BLACK ET BLANC , PROJETLYSS , ROYAL , NOBEL


SARL M & D, SARL - 16 LE VERGER - 23000 - SAINTE FEYRE - France - SIREN 511782575


SARL M & D - 16 LE VERGER - 23000 - SAINTE FEYRE - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Appareils d'lairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).